Permis de construire – Logements
Rue Du Tertre
08924614U0002
Annulé
le 17 juillet 2014
1 logement
33 m² habitables
Massangis (89440)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Massangis (89246)
- Adresse
-
Rue Du Tertre
Lieu-dit : CIVRY SUR SEREIN
89440 Massangis - Parcelle(s)
-
M 1270
M 391
M 392 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA GRANDE FONTAINE
- SIREN
- 449097476,0
- SIRET
- 44909747600013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 89440 Massangis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 54 | 33 | 54 | — | 54 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL