Permis de construire – Logements
Rue Jules Leboeuf
08926321M0022
Autorisé
le 31 janvier 2022
1 logement
99 m² habitables
588 m² terrain
Moneteau (89470)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
31 janvier 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Moneteau (89263)
- Adresse
-
Rue Jules Leboeuf
89470 Moneteau - Parcelle(s)
- AY 545
- Superficie terrain
- 588 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TERRES DE BOURGOGNE
- SIREN
- 479208902,0
- SIRET
- 47920890200011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 89210 Venizy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 99 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL