Permis de construire – Logements
5 Rte De Chablis
08928213U0006
Commencé
le 04 février 2014
4 logements
2 206 m² terrain
Ormoy (89400)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 février 2014
3
Ouverture chantier
20 octobre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Ormoy (89282)
- Adresse
-
5 Rte De Chablis
Lieu-dit : LA MALMAISON
89400 Ormoy - Parcelle(s)
- C 560
- Superficie terrain
- 2 206 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BAIL-IMMO
- SIREN
- 504843954,0
- SIRET
- 50484395400018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 89400 Ormoy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 448 | — | 448 | — | 448 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL