Permis de construire – Logements
24 Rue Etienne Descourtis
08930916T0002
Autorisé
le 31 mai 2016
2 logements
200 m² habitables
500 m² terrain
Pont-Sur-Yonne (89140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
31 mai 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Pont-Sur-Yonne (89309)
- Adresse
-
24 Rue Etienne Descourtis
89140 Pont-Sur-Yonne - Parcelle(s)
- AE 1025
- Superficie terrain
- 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BELLE HABITAT
- SIREN
- 817916208,0
- SIRET
- 81791620800017,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 89100 Sens
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 200 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL