Permis de construire – Logements
13 Rue Des Caves
08935415Z0004
Annulé
le 24 août 2015
2 logements
168 m² habitables
528 m² terrain
Saint Martin Du Tertre (89100)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
24 août 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Saint Martin Du Tertre (89354)
- Adresse
-
13 Rue Des Caves
89100 Saint Martin Du Tertre - Parcelle(s)
- 0D 414
- Superficie terrain
- 528 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MERE ET FILLES
- SIREN
- 808418685,0
- SIRET
- 80841868500018,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 75011 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 168 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL