Permis de construire – Logements
Rue Sainte Anne
08938215T0004
Autorisé
le 29 juillet 2015
2 logements
232 m² habitables
825 m² terrain
Seignelay (89250)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 juillet 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Seignelay (89382)
- Adresse
-
Rue Sainte Anne
89250 Seignelay - Parcelle(s)
- AC 401
- Superficie terrain
- 825 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TERRES DE BOURGOGNE
- SIREN
- 479208902,0
- SIRET
- 47920890200011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 89210 Venizy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 232 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL