Permis de construire – Logements
13 Rue Pasteur
08938716S0022
Autorisé
le 09 août 2016
1 logement
111 m² habitables
515 m² terrain
Sens (89100)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 août 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Yonne (89)
- Commune
- Sens (89387)
- Adresse
-
13 Rue Pasteur
89100 Sens - Parcelle(s)
- BX 200
- Superficie terrain
- 515 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA PASTEURINE
- SIREN
- 421511924,0
- SIRET
- 42151192400019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 89100 Saint Clement
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 231 | 111 | — | — | — |
| Locaux | 81 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL