Permis de construire – Logements
Rue Du Moulin
09000420A0001
Annulé
le 12 mars 2020
8 logements
745 m² habitables
3 107 m² terrain
Argiesans (90800)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
12 mars 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Argiesans (90004)
- Adresse
-
Rue Du Moulin
90800 Argiesans - Parcelle(s)
-
ZA 62
ZA 43
ZA 54 - Superficie terrain
- 3 107 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LACOR SARL
- SIREN
- 380661207,0
- SIRET
- 38066120700015,0
- Code APE
- 71.11Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 90400 Andelnans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 745 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2020
Données issues de la base SITADEL