Permis de construire – Logements
Rue Des Carrieres
09000420A0006
Commencé
le 06 novembre 2020
1 logement
203 m² habitables
966 m² terrain
Argiesans (90800)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
06 novembre 2020
3
Ouverture chantier
01 juin 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Argiesans (90004)
- Adresse
-
Rue Des Carrieres
90800 Argiesans - Parcelle(s)
-
ZA 272
ZA 277 - Superficie terrain
- 966 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 203 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL