Permis de construire – Logements
57 Gr Grande Rue F. Mitterran
09000818A0005
Terminé
le 06 décembre 2018
4 logements
96 m² habitables
3 313 m² terrain
Bavilliers (90800)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
06 décembre 2018
3
Ouverture chantier
01 septembre 2019
4
Achèvement
30 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Bavilliers (90008)
- Adresse
-
57 Gr Grande Rue F. Mitterran
90800 Bavilliers - Parcelle(s)
-
AK 105
AK 106 - Superficie terrain
- 3 313 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI EHK
- SIREN
- 791028848,0
- SIRET
- 79102884800012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90800 Bavilliers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 230 | 96 | 193 | — | — |
| Locaux | 193 | — | — | — | 193 |
| Agriculture | — | 193 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL