Permis de construire – Logements
Rue Du Rond
09000819A0004
Terminé
le 24 mai 2019
4 logements
498 m² habitables
1 720 m² terrain
Bavilliers (90800)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
24 mai 2019
3
Ouverture chantier
24 juin 2020
4
Achèvement
28 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Bavilliers (90008)
- Adresse
-
Rue Du Rond
90800 Bavilliers - Parcelle(s)
-
AK 2
AK 707 - Superficie terrain
- 1 720 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 70400 Hericourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 498 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL