Permis de construire – Logements
43 Grande Rue Francois Mitter
09000819A0007
Autorisé
le 02 décembre 2019
9 logements
1 486 m² terrain
Bavilliers (90800)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
02 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Bavilliers (90008)
- Adresse
-
43 Grande Rue Francois Mitter
90800 Bavilliers - Parcelle(s)
- AK 92
- Superficie terrain
- 1 486 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARC EN CIEL 90 SARL
- SIREN
- 521868232,0
- Code APE
- 43.34Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 90850 Essert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 3
- T3
- 3
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 534 | — | 534 | — | 534 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL