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Permis de construire – Logements

2 Passage Maurice Henry

09000823A0005
Autorisé
le 29 septembre 2023
1 logement 297 m² terrain Bavilliers (90800)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
29 septembre 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Bavilliers (90008)
Adresse
2 Passage Maurice Henry
90800 Bavilliers
Parcelle(s)
AK 297
Superficie terrain
297 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
NEOLIA
SIREN
305918732,0
SIRET
30591873200010,0
Code APE
68.20A
Code juridique
5546,0
Adresse
90000 Belfort
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T2
1

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 608 54
Locaux 123 54

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2023
Dernière mise à jour
Septembre 2023

Données issues de la base SITADEL