Permis de construire – Logements
Impasse Des Combes Salins
09000824A0004
Annulé
le 01 octobre 2024
8 logements
697 m² habitables
3 803 m² terrain
Bavilliers (90800)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
01 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Bavilliers (90008)
- Adresse
-
Impasse Des Combes Salins
90800 Bavilliers - Parcelle(s)
- AM 110
- Superficie terrain
- 3 803 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- SIREN
- 825176233,0
- SIRET
- 82517623300013,0
- Code APE
- 82.19Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 697 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL