Permis de construire – Logements
12 Rue De La Maison Blanche
09000914A0012
Commencé
le 11 mars 2015
36 logements
188 m² habitables
37 431 m² terrain
Beaucourt (90500)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
11 mars 2015
3
Ouverture chantier
18 janvier 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Beaucourt (90009)
- Adresse
-
12 Rue De La Maison Blanche
90500 Beaucourt - Parcelle(s)
-
AH 111
AH 116
AH 113 - Superficie terrain
- 37 431 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FONDATION ARC EN CIEL
- SIREN
- 327308458,0
- SIRET
- 32730845800121,0
- Code APE
- 88.99B
- Code juridique
- 9300,0
- Adresse
- 25200 Montbeliard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 6
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 36
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 36
- En résidence
- 36
Répartition par pièces
- T1
- 10
- T2
- 23
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 18 653 | 188 | 2 169 | — | 2 169 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2016
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL