Permis de construire – Logements
Rue Pierre Sellier
09000921C0024
Autorisé
le 28 février 2022
12 logements
Beaucourt (90500)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Beaucourt (90009)
- Adresse
-
Rue Pierre Sellier
90500 Beaucourt - Parcelle(s)
- AL 448
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA FABRIQUE
- SIREN
- 892140377,0
- SIRET
- 89214037700011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 90400 Meroux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T3
- 12
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 880 | — | — |
| Locaux | 1 073 | — | — | — | 880 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL