Permis de construire – Logements
19/21 Rue De Delemont
09001014Z0008
Terminé
le 13 mai 2014
2 logements
193 m² habitables
667 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
13 mai 2014
3
Ouverture chantier
31 juillet 2016
4
Achèvement
23 novembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
19/21 Rue De Delemont
90000 Belfort - Parcelle(s)
- BS 362
- Superficie terrain
- 667 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90400 Danjoutin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 89 | 193 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL