Permis de construire – Logements
7 Av Du Marechal Foch
09001014Z0241
Terminé
le 22 octobre 2014
3 logements
635 m² terrain
Belfort
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
22 octobre 2014
3
Ouverture chantier
22 novembre 2015
4
Achèvement
22 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
7 Av Du Marechal Foch
None Belfort - Parcelle(s)
- BK 72
- Superficie terrain
- 635 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMHOTEP
- SIREN
- 531598365,0
- SIRET
- 53159836500017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 68290 Masevaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 2
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 739 | — | — |
| Locaux | 832 | — | — | 93 | 739 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL