Permis de construire – Logements
Via Du Mont
09001016Z0001
Terminé
le 15 juin 2016
34 logements
1 992 m² habitables
28 193 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 juin 2016
3
Ouverture chantier
10 novembre 2016
4
Achèvement
05 novembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
Via Du Mont
90000 Belfort - Parcelle(s)
- BZ 6
- Superficie terrain
- 28 193 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'OREE DU MONT
- SIREN
- 819574575,0
- SIRET
- 81957457500018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 90400 Meroux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 34
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 34
- Collectifs hors résidence
- 34
Répartition par pièces
- T2
- 15
- T3
- 19
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 992 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2018
Données issues de la base SITADEL