Permis de construire – Logements
28 Avenue Du Chateau D'Eau
09001017Z0013
Commencé
le 20 juillet 2017
2 logements
4 677 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
20 juillet 2017
3
Ouverture chantier
04 juin 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
28 Avenue Du Chateau D'Eau
90000 Belfort - Parcelle(s)
-
BV 403
BV 404 - Superficie terrain
- 4 677 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADOMA
- SIREN
- 788058030,0
- SIRET
- 78805803000016,0
- Code APE
- 55.90Z
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 57000 Metz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 3 127 | — | 80 | — | 80 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Juin 2018
Données issues de la base SITADEL