Permis de construire – Logements
5 Rue De Valdoie
09001017Z0029
Autorisé
le 06 décembre 2017
2 logements
132 m² habitables
524 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
06 décembre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
5 Rue De Valdoie
90000 Belfort - Parcelle(s)
- AD 33
- Superficie terrain
- 524 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI S. BAES
- SIREN
- 489017178,0
- SIRET
- 48901717800018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 200 | 132 | 81 | 13 | 81 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL