Permis de construire – Logements
Avenue Du Champs De Mars
09001017Z0048
Terminé
le 17 avril 2018
32 logements
2 214 m² habitables
1 878 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
17 avril 2018
3
Ouverture chantier
03 septembre 2018
4
Achèvement
23 octobre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
Avenue Du Champs De Mars
Lieu-dit : ZAC PARC A BALLONS
90000 Belfort - Parcelle(s)
- AN 255
- Superficie terrain
- 1 878 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LES RIVES DE LA SAVOUREUSE
- SIREN
- 840141071,0
- SIRET
- 84014107100018,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 90400 Meroux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 6
Programme de construction
- Total logements créés
- 32
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 32
- Collectifs hors résidence
- 32
Répartition par pièces
- T2
- 8
- T3
- 20
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 214 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL