Permis de construire – Logements
37 Rue Du General Gaulard
09001018Z0020
Commencé
le 13 septembre 2018
4 logements
613 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
13 septembre 2018
3
Ouverture chantier
18 février 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
37 Rue Du General Gaulard
90000 Belfort - Parcelle(s)
- BL 129
- Superficie terrain
- 613 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HERMES
- SIREN
- 831209739,0
- SIRET
- 83120973900018,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25600 Dambenois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 3
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 85 | — | 306 | 85 | — |
| Locaux | 591 | — | — | 285 | 306 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL