Permis de construire – Logements
6 Place Raymond Poincare
09001018Z0235
Terminé
le 17 juillet 2018
1 logement
815 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
17 juillet 2018
3
Ouverture chantier
17 octobre 2018
4
Achèvement
01 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
6 Place Raymond Poincare
90000 Belfort - Parcelle(s)
- BO 503
- Superficie terrain
- 815 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- SIREN
- 279000038,0
- SIRET
- 27900003800026,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 450 | — | 67 | — | — |
| Locaux | 70 | — | — | 2 | 67 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL