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Permis de construire – Logements

1 Place Saget

09001018Z0385
Autorisé
le 04 décembre 2018
2 logements 606 m² terrain Belfort (90000)

État d'avancement

1
Dépôt
2018
2
Autorisation
04 décembre 2018
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Belfort (90010)
Adresse
1 Place Saget
90000 Belfort
Parcelle(s)
BV 417
BV 422
BV 423
Superficie terrain
606 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
ISABELLE IMMO
SIREN
499358364,0
SIRET
49935836400010,0
Code APE
46.18Z
Code juridique
5499,0
Adresse
90000 Belfort
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
2
Logements individuels
2
Logements collectifs
Individuels groupés
2

Répartition par pièces

T1
1
T2
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 240 76
Locaux 120 76

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2018
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2018
Dernière mise à jour
Décembre 2018

Données issues de la base SITADEL