Permis de construire – Logements
Rue De La Mechelle
09001020Z0004
Terminé
le 16 mars 2020
2 logements
176 m² habitables
2 116 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 mars 2020
3
Ouverture chantier
19 juin 2020
4
Achèvement
20 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
Rue De La Mechelle
90000 Belfort - Parcelle(s)
- AB 463
- Superficie terrain
- 2 116 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCC
- SIREN
- 883093213,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 176 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL