Permis de construire – Logements
Avenue Du Parc
09001021Z0073
Commencé
le 20 mai 2022
36 logements
3 073 m² habitables
7 028 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
20 mai 2022
3
Ouverture chantier
21 septembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
Avenue Du Parc
90000 Belfort - Parcelle(s)
-
AN 146
AN 315 - Superficie terrain
- 7 028 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV PROMOTION RS 2
- SIREN
- 908450174,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 90400 Meroux-Moval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
Programme de construction
- Total logements créés
- 36
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 36
- Collectifs hors résidence
- 36
Répartition par pièces
- T3
- 14
- T4
- 22
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 3 073 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL