Permis de construire – Logements
47 Rue De La Croix Du Tilleul
09001022Z0507
Autorisé
le 05 janvier 2023
2 logements
713 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
05 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
47 Rue De La Croix Du Tilleul
90000 Belfort - Parcelle(s)
- AD 166
- Superficie terrain
- 713 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CROIX TILLEUL
- SIREN
- 921190849,0
- SIRET
- 92119084900015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25110 Baume-Les-Dames
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 390 | — | 108 | 18 | 108 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL