Permis de construire – Logements
41 Faubourg De Lyon
09001023Z0039
Commencé
le 22 novembre 2023
1 logement
27 m² habitables
719 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 novembre 2023
3
Ouverture chantier
03 juin 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
41 Faubourg De Lyon
90000 Belfort - Parcelle(s)
-
BP 246
BP 457
BP 458 - Superficie terrain
- 719 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ENAFEL IMMOBILIER
- SIREN
- 894981539,0
- SIRET
- 89498153900014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 99 | 27 | 99 | — | 99 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL