Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

2 Rue Du General De Negrier

09001023Z0430
Autorisé
le 27 octobre 2023
1 logement 1 049 m² terrain Belfort (90000)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
27 octobre 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Belfort (90010)
Adresse
2 Rue Du General De Negrier
90000 Belfort
Parcelle(s)
BL 178
Superficie terrain
1 049 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SCI FREDHEL
SIREN
528572019,0
SIRET
52857201900016,0
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
90400 Danjoutin
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 88
Locaux 88 88

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2023
Dernière mise à jour
Octobre 2023

Données issues de la base SITADEL