Permis de construire – Logements
5 Rue Comte De La Suze
09001024Z0013
Terminé
le 14 mars 2024
4 logements
14 m² habitables
303 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
14 mars 2024
3
Ouverture chantier
14 septembre 2024
4
Achèvement
29 septembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
5 Rue Comte De La Suze
90000 Belfort - Parcelle(s)
- BK 306
- Superficie terrain
- 303 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- R.T.O
- SIREN
- 901092627,0
- SIRET
- 90109262700016,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 311 | 14 | 311 | — | 311 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL