Permis de construire – Logements
40 Avenue Du General Leclerc
09001024Z0364
Autorisé
le 22 novembre 2024
1 logement
70 m² habitables
279 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
22 novembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
40 Avenue Du General Leclerc
90000 Belfort - Parcelle(s)
- BV 481
- Superficie terrain
- 279 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MESQUITA J. ET C.
- SIREN
- 949070064,0
- SIRET
- 94907006400017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90800 Urcerey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | 70 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL