Permis de construire – Logements
13 Rue Du Haut-Rhin
09001025Z0504
Autorisé
le 21 janvier 2026
7 logements
551 m² habitables
187 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
21 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
13 Rue Du Haut-Rhin
90000 Belfort - Parcelle(s)
- AD 482
- Superficie terrain
- 187 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BELFORT
- SIREN
- 932243892,0
- SIRET
- 93224389200019,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 68510 Sierentz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 999 | 551 | — | 999 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL