Permis de construire – Logements
3-5-7 Rue Jean De La Fontaine
09001026Z0002
Annulé
le 29 janvier 2026
80 logements
3 043 m² habitables
1 986 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
29 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
3-5-7 Rue Jean De La Fontaine
90000 Belfort - Parcelle(s)
-
BO 150
BO 151
BO 152 - Superficie terrain
- 1 986 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADOMA
- SIREN
- 788058030,0
- SIRET
- 78805803009579,0
- Code APE
- 55.90Z
- Code juridique
- 5515,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
Programme de construction
- Total logements créés
- 80
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 80
- Collectifs hors résidence
- 80
- Logements démolis
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 80
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 80
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 635 | 3 043 | — | 635 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL