Permis de construire – Logements
33 Rue De Mulhouse
09001026Z0064
Autorisé
le 13 mars 2026
7 logements
691 m² habitables
160 m² terrain
Belfort (90000)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
13 mars 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Belfort (90010)
- Adresse
-
33 Rue De Mulhouse
90000 Belfort - Superficie terrain
- 160 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 41150 Chouzy Sur Cisse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- 7
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 7
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 1
- T3
- 3
- T4
- 1
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 255 | 691 | — | — | — |
| Locaux | 150 | — | 150 | — | 150 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL