Permis de construire – Logements
10 Rue Des Bleuets
09001219A0008
Terminé
le 02 janvier 2020
4 logements
124 m² habitables
1 278 m² terrain
Bessoncourt (90160)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
02 janvier 2020
3
Ouverture chantier
12 octobre 2020
4
Achèvement
07 juin 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Bessoncourt (90012)
- Adresse
-
10 Rue Des Bleuets
90160 Bessoncourt - Parcelle(s)
- D 585
- Superficie terrain
- 1 278 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HERMES
- SIREN
- 831209739,0
- SIRET
- 83120973900018,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25600 Dambenois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 3
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 124 | 262 | — | — |
| Locaux | 262 | — | — | — | 262 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL