Permis de construire – Logements
Rue Des Violettes
09001224A0009
Commencé
le 24 février 2025
12 logements
782 m² habitables
2 355 m² terrain
Bessoncourt (90160)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 février 2025
3
Ouverture chantier
29 septembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Bessoncourt (90012)
- Adresse
-
Rue Des Violettes
90160 Bessoncourt - Parcelle(s)
-
D 734
D 760
D 763 - Superficie terrain
- 2 355 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- SIREN
- 825176233,0
- SIRET
- 82517623300013,0
- Code APE
- 82.19Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 68460 Lutterbach
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 6
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 782 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL