Permis de construire – Logements
7 BIS Rue Du Port
09001517A0003
Commencé
le 29 septembre 2017
6 logements
49 m² habitables
1 971 m² terrain
Botans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 septembre 2017
3
Ouverture chantier
29 septembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Botans (90015)
- Adresse
-
7 BIS Rue Du Port
Lieu-dit : LE PAIGRE
90400 Botans - Parcelle(s)
- ZB 10
- Superficie terrain
- 1 971 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90100 Delle
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 4
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T1
- 4
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 186 | 49 | 186 | — | 186 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL