Permis de construire – Logements
12 Grande Rue
09001522A0002
Commencé
le 16 juin 2023
3 logements
222 m² habitables
952 m² terrain
Botans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
16 juin 2023
3
Ouverture chantier
21 juin 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Botans (90015)
- Adresse
-
12 Grande Rue
90400 Botans - Parcelle(s)
- AA 22
- Superficie terrain
- 952 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- M2M
- SIREN
- 917554156,0
- SIRET
- 91755415600013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 222 | 285 | — | — |
| Locaux | 285 | — | — | — | 285 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL