Permis de construire – Logements
2 Rue De Dorans
09001523A0002
Commencé
le 02 février 2024
2 logements
31 m² habitables
1 413 m² terrain
Botans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
02 février 2024
3
Ouverture chantier
15 juillet 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Botans (90015)
- Adresse
-
2 Rue De Dorans
90400 Botans - Parcelle(s)
-
AA 118
AA 73 - Superficie terrain
- 1 413 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SMR
- SIREN
- 919095737,0
- SIRET
- 91909573700012,0
- Code APE
- 66.30Z
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 70700 Frasne-Le-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 192 | 31 | 130 | 62 | 130 |
| Locaux | 147 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL