Permis de construire – Logements
Rue D Anjoutey
09001616A0001
Terminé
le 26 mai 2016
1 logement
109 m² habitables
Bourg-Sous-Chatelet (90110)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
26 mai 2016
3
Ouverture chantier
20 juin 2016
4
Achèvement
23 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Bourg-Sous-Chatelet (90016)
- Adresse
-
Rue D Anjoutey
90110 Bourg-Sous-Chatelet - Parcelle(s)
-
B 330P
B 562P
B 332P - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90380 Roppe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL