Permis de construire – Logements
4 Rue De Belfort
09001717A0005
Commencé
le 20 mai 2017
2 logements
191 m² habitables
815 m² terrain
Bourogne (90140)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
20 mai 2017
3
Ouverture chantier
27 septembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Bourogne (90017)
- Adresse
-
4 Rue De Belfort
Lieu-dit : AU VILLAGE
90140 Bourogne - Parcelle(s)
- AC 267
- Superficie terrain
- 815 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CEMENTO
- SIREN
- 821175023,0
- SIRET
- 82117502300018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90120 Morvillars
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 191 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL