Permis de construire – Logements
7 - 9 Rue De Belfort
09001720A0004
Annulé
le 05 mai 2020
6 logements
597 m² terrain
Bourogne (90140)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
05 mai 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Bourogne (90017)
- Adresse
-
7 - 9 Rue De Belfort
90140 Bourogne - Parcelle(s)
- AC 122
- Superficie terrain
- 597 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JEREMY BENCETTI
- SIREN
- 807624721,0
- SIRET
- 80762472100013,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 25400 Exincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 412 | — | 412 | — | 412 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL