Aller au contenu principal
Permis de construire – Logements

7 - 9 Rue De Belfort

09001721A0035
Autorisé
le 14 octobre 2021
5 logements 597 m² terrain Bourogne (90140)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
14 octobre 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Bourogne (90017)
Adresse
7 - 9 Rue De Belfort
90140 Bourogne
Parcelle(s)
AC 122
Superficie terrain
597 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
OLEI YVAN
SIREN
892581315,0
SIRET
89258131500017,0
Code APE
68.10Z
Code juridique
5710,0
Adresse
25490 Dampierre-Les-Bois
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
5
Logements individuels
Logements collectifs
5
Collectifs hors résidence
5

Répartition par pièces

T1
5

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 178 223
Locaux 223 223

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2022
Dernière mise à jour
Mars 2022

Données issues de la base SITADEL