Permis de construire – Logements
Rue Des Freres Gehant
09002222A0001
Terminé
le 13 juin 2022
1 logement
85 m² habitables
678 m² terrain
Chatenois-Les-Forges (90700)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
13 juin 2022
3
Ouverture chantier
06 octobre 2022
4
Achèvement
01 juillet 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Chatenois-Les-Forges (90022)
- Adresse
-
Rue Des Freres Gehant
90700 Chatenois-Les-Forges - Parcelle(s)
- AK 522
- Superficie terrain
- 678 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25400 Audindourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL