Permis de construire – Logements
79 Rue Du General De Gaulle
09002223A0008
Commencé
le 22 avril 2024
10 logements
8 453 m² terrain
Chatenois-Les-Forges (90700)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
22 avril 2024
3
Ouverture chantier
01 septembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Chatenois-Les-Forges (90022)
- Adresse
-
79 Rue Du General De Gaulle
90700 Chatenois-Les-Forges - Parcelle(s)
-
AM 311
AM 311
AM 317 - Superficie terrain
- 8 453 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- INVESTIM
- SIREN
- 951957620,0
- SIRET
- 95195762000010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 1 710 | — | — |
| Locaux | 2 040 | — | — | — | 1 710 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL