Permis de construire – Logements
4 BIS Avenue Des Forges/2 Rue Du
09002224A0009
Commencé
le 09 mai 2025
14 logements
393 m² habitables
1 879 m² terrain
Chatenois-Les-Forges (90700)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
09 mai 2025
3
Ouverture chantier
31 décembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Chatenois-Les-Forges (90022)
- Adresse
-
4 BIS Avenue Des Forges/2 Rue Du
90700 Chatenois-Les-Forges - Parcelle(s)
-
AM 376
AM 376
AM 59 - Superficie terrain
- 1 879 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
- SIREN
- 279000038,0
- SIRET
- 27900003800026,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 90004 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 329 | 393 | 296 | 33 | 296 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL