Permis de construire – Logements
90 Rue Du General De Gaulle
09002225A0021
Terminé
le 29 avril 2025
1 logement
Chatenois-Les-Forges (90700)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
29 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
31 décembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Chatenois-Les-Forges (90022)
- Adresse
-
90 Rue Du General De Gaulle
90700 Chatenois-Les-Forges - Parcelle(s)
- AK 88
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI T2A
- SIREN
- 448947713,0
- SIRET
- 44894771300013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90400 Trevenans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 30 | — | — |
| Locaux | 30 | — | — | — | 30 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL