Permis de construire – Logements
23 Bis Rue De Fontenelle
09002618A0008
Terminé
le 04 octobre 2018
1 logement
Chevremont (90340)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
04 octobre 2018
3
Ouverture chantier
10 octobre 2018
4
Achèvement
31 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Chevremont (90026)
- Adresse
-
23 Bis Rue De Fontenelle
90340 Chevremont - Parcelle(s)
- D 708
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90340 Chevremont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 126 | — | — |
| Locaux | 126 | — | — | — | 126 |
| Agriculture | — | 126 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL