Permis de construire – Logements
Rue De Rechesy
09002725C0001
Autorisé
le 09 mai 2025
1 logement
184 m² habitables
7 510 m² terrain
Courcelles (90100)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
09 mai 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Courcelles (90027)
- Adresse
-
Rue De Rechesy
90100 Courcelles - Parcelle(s)
-
ZC 94
ZC 95 - Superficie terrain
- 7 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES HIRONDELLES DE RITA
- SIREN
- 938418803,0
- SIRET
- 93841880300012,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 64150 Lagor
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 184 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL